Délibérations du conseil municipal conservées au secrétariat des assemblées (2020-2024) Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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2020-147 Délégation de Service Public du réseau de chaleur Sud et centre d'Auxerre – Avenant n° 1 – prolongation de délais suite à l'épidémie de la Covid-19
$124 Ko - 2020-147 Délégation de Service Public du réseau de chaleur Sud et centre d\'Auxerre – Avenant n° 1 – prolongation de délais suite à l\'épidémie de la Covid-19 (ouvre la visionneuse)$
124 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/151
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-148 Chauffage urbain des hauts d'Auxerre – Procédure de classement
$130 Ko - 2020-148 Chauffage urbain des hauts d\'Auxerre – Procédure de classement (ouvre la visionneuse)$
130 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/152
Sujet : chauffage urbain
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-149 Lutte contre l'Habitat Indigne – Convention de partenariat Caisse d'Allocations Familiales – Ville d'Auxerre
$120 Ko - 2020-149 Lutte contre l\'Habitat Indigne – Convention de partenariat Caisse d\'Allocations Familiales – Ville d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/153
Sujet : urbanisme / amélioration de l'habitat
Organisme : Caisse d'allocations familiales (Yonne)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-150 Convention de mise en place d'un service commun dans le domaine de l'urbanisme et des systèmes d'informations géographiques - Avenant n° 2
$119 Ko - 2020-150 Convention de mise en place d\'un service commun dans le domaine de l\'urbanisme et des systèmes d\'informations géographiques - Avenant n° 2 (ouvre la visionneuse)$
119 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/154
Sujet : urbanisme / système d'information
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-151 Convention conclue avec la Communauté d'Agglomération de l'Auxerrois pour l'exercice du droit de préemption urbain - Avenant n° 1
$123 Ko - 2020-151 Convention conclue avec la Communauté d\'Agglomération de l\'Auxerrois pour l\'exercice du droit de préemption urbain - Avenant n° 1 (ouvre la visionneuse)$
123 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/155
Sujet : urbanisme
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-152 Projet station hydrogène – Conclusion d'un bail emphytéotique
$116 Ko - 2020-152 Projet station hydrogène – Conclusion d\'un bail emphytéotique (ouvre la visionneuse)$
116 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/156
Sujet : immobilier / énergie / urbanisme
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-153 Politique de la Ville - Rapport Annuel 2019
119 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/157
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-154 Silex – Choix du mode de gestion
116 Ko
288 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/158
Sujet : musique / équipement collectif / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-155 Délégation de service public Restauration collective - Avenant n° 2
117 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/159
Sujet : restauration collective / commande publique
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-156 Délégation de service public de la Maison funéraire et du Crématorium – Rapport du délégataire 2019
138 Ko
1114 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/160
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre, Crématorium d' (Yonne, France) / Auxerre (Yonne, France) -- Maison funéraire
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-157 Emploi de collaborateur de cabinet - Création
113 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/161
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-158 Régime indemnitaire – Modification
199 Ko
49 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/162
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-159 Tableau des effectifs réglementaires – Modification
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/163
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-160 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer la direction du CCAS d'Auxerre
$113 Ko - 2020-160 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer la direction du CCAS d\'Auxerre (ouvre la visionneuse)$
113 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/164
Sujet : personnel
Organisme : Auxerre. Centre communal d'action sociale (1986-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-161 Personnel municipal – Mise à disposition d'un agent municipal pour assurer pilotage de la politique de la ville
$114 Ko - 2020-161 Personnel municipal – Mise à disposition d\'un agent municipal pour assurer pilotage de la politique de la ville (ouvre la visionneuse)$
114 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/165
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-162 Frais de représentation pour le Maire
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/166
Sujet : finances locales / élu
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-163 Suspension du repos dominical et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2021
122 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/167
Sujet : commerce / conditions du travail
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-164 Règlement intérieur du conseil municipal – Approbation
118 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/168
Sujet : conseil municipal / administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-165 Lycée Saint Joseph – Désignation d'un représentant au sein du conseil d'administration
$111 Ko - 2020-165 Lycée Saint Joseph – Désignation d\'un représentant au sein du conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
111 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/169
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé / élu / conseil municipal
Organisme : Lycée Saint-Joseph (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-166 Office municipal des sports – Désignation des 8 représentants du conseil municipal
110 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/170
Sujet : élu / conseil municipal
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-167 Actes de gestion courante
120 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/171
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2020-168 Détermination du nombre d'adjoints – Modification
$112 Ko - 2020-168 Détermination du nombre d\'adjoints – Modification (ouvre la visionneuse)$
112 Ko
Date : 17 décembre 2020
Cote : 558 W 2020/172
Sujet : élu / conseil municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2020
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/1
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d'information de la CLECT
$104 Ko - 2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
104 Ko
$2446 Ko - 2021-001 Transfert de la gestion des eaux pluviales – Rapport d\'information de la CLECT (ouvre la visionneuse)$
2446 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/2
Sujet : eau / finances locales
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-002 Attribution de subventions – Modification du règlement
95 Ko
76 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/3
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-003 Subventions 2021 – Attribution au Syndicat des Propriétaires et des chasseurs
102 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/4
Sujet : association / finances locales / chasse
Organisme : Groupement des propriétaires fonciers pour la réglementation et l'exploitation de la chasse sur le territoire d'Auxerre
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-004 Subventions 2021 – Attribution aux associations et organismes
107 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/5
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-005 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette
99 Ko
45 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/6
Sujet : danse / musique / établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-006 Conservatoire de musique et de danse – Remise de dette exceptionnelle
99 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/7
Sujet : danse / musique / établissement d'enseignement / finances locales
Organisme : Conservatoire de musique et danse (Auxerre)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-007 Immeuble sis 3 et 5 rue de la Chapelle à Laborde – Cession
100 Ko
126 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/8
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de la Chapelle
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-008 Délaissé de voirie rue des Béquillys – Vente
98 Ko
455 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/9
Sujet : propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Béquillys
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-009 Implantation de points d'apport volontaire – Convention entre la Ville d'Auxerre, la Communauté de l'auxerrois et l'Office auxerrois de l'Habitat
$98 Ko - 2021-009 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
98 Ko
$288 Ko - 2021-009 Implantation de points d\'apport volontaire – Convention entre la Ville d\'Auxerre, la Communauté de l\'auxerrois et l\'Office auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
288 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/10
Sujet : traitement des déchets / urbanisme
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....) / Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions
$96 Ko - 2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l\'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions (ouvre la visionneuse)$
96 Ko
$53 Ko - 2021-010 Financement des écoles privées – Participation financière de la ville pour l\'année scolaire 2020-2021 – Nouvelles conventions (ouvre la visionneuse)$
53 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/11
Sujet : établissement d'enseignement / enseignement privé
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-011 Règlement de fonctionnement des centres de loisirs municipaux- Adaptations
94 Ko
218 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/12
Sujet : centre de loisirs
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-012 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire
189 Ko
49 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/13
Sujet : personnel
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l'auxerrois pour la mise à disposition de locaux
$92 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l\'auxerrois pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
92 Ko
$730 Ko - 2021-013 Centre technique municipal – Convention avec la Communauté de l\'auxerrois pour la mise à disposition de locaux (ouvre la visionneuse)$
730 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/14
Sujet : propriété publique
Organisme : Communauté de l'Auxerrois (2011-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Centre technique municipal
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-014 Portail national francearchives.fr – Convention de partenariat entre la Ville et le Ministère de la Culture
100 Ko
290 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/15
Sujet : administration générale / patrimoine culturel
Organisme : France. Ministère de la culture (2017-....)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-015 Actes de gestion courante – Compte rendu
112 Ko
Date : 4 février 2021
Cote : 558 W 2021/16
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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Adoption du procès-verbal de la séance du 4 février 2021
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/17
Sujet : administration générale
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-016 Attribution de compensation 2021- Ajustement
324 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/18
Sujet : finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-017 Subventions – Annulations
97 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/19
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-018 Subventions – Attributions aux associations et aux organismes
99 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/20
Sujet : association / finances locales
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-019 Parking du Pont – Remise de dette exceptionnelle
94 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/21
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parking du Pont
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-020 Deux parcelles à Vaux cadastrées A 816 et A 824 – Cession
98 Ko
350 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/22
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Vaux (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-021 Deux parcelles à Laborde Chemin des Prés Barreaux cadastrées section ZK 211 et 213 – Acquisition
89 Ko
265 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/23
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Chemin des Prés-Barreaux
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-022 Parcelle à la Coulée verte cadastrée AH 101 sur la commune de Saint-Georges – Acquisition
100 Ko
391 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/24
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Saint-Georges-sur-Baulche (Yonne, France)
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-023 Parcelle au lieu-dit « Les Béquillys » cadastrée DS 119 – Acquisition
103 Ko
130 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/25
Sujet : immobilier / propriété publique / urbanisme
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Béquillys
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-024 Avis sur la vente d'un logement social sis 20 rue du Dauphiné – Office Auxerrois de l'Habitat
$99 Ko - 2021-024 Avis sur la vente d\'un logement social sis 20 rue du Dauphiné – Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/26
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre ; 1978-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Dauphiné
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées
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2021-025 Avis sur la vente d'un logement social sis 3 rue de Douaumont – Domanys
$99 Ko - 2021-025 Avis sur la vente d\'un logement social sis 3 rue de Douaumont – Domanys (ouvre la visionneuse)$
99 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/27
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation :
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2021-026 Avis sur la vente d'un logement social sis 1 rue de Douaumont – Domanys
$97 Ko - 2021-026 Avis sur la vente d\'un logement social sis 1 rue de Douaumont – Domanys (ouvre la visionneuse)$
97 Ko
Date : 25 mars 2021
Cote : 558 W 2021/28
Sujet : logement social / immobilier
Organisme : Domanys (Auxerre ; 1991-....)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation :
Secrétariat des assemblées

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